Elles sont mères et pourtant elles n’ont aucun droit sur leur enfant. Malgré la loi sur le mariage et l’adoption pour tous les couples votée en 2013, les couples de femmes sont toujours exposés à de grandes difficultés et plus particulièrement la mère dite sociale, celle qui n’a pas porté l’enfant. Et lorsque survient une séparation dans ces couples, la situation peut virer au cauchemar. Il arrive en effet que, dans le cas d’un conflit, la mère biologique refuse d’établir une garde équitable et décide de rompre le lien entre l’autre mère et l’enfant. Et pour cette dernière, c’est souvent le début d’un long chemin judiciaire…
Yagg a parlé à des oubliées de la loi mariage pour tous, deux mères privées de l’enfant qu’elles ont eu avec leur ex-compagne. Leurs histoires sont différentes, mais chacune a vécu et vit encore un vrai parcours de combattant. Elles le disent elles-mêmes, leurs histoires sont peu entendues dans les médias et dans l’espace public. À leurs côtés, leurs avocates, leurs proches, mais aussi parfois des associations, leur apportent un soutien pour obtenir une reconnaissance et pouvoir revoir leur enfant.
Rachel: «Je pense que les gens ne sont pas prêts à entendre mon histoire.»
Quand on rencontre Rachel Messaoui, elle tend de prime abord une petite liasse de feuilles agrafées: des dates et des faits s’alignent, c’est l’histoire de sa vie avec N. son ex-compagne, avec qui elle a élevé leurs deux fils, S. âgé aujourd’hui de 22 ans et G., 9 ans. Rachel rencontre N. en 1999. Elle a déjà eu S. d’une précédente union. En 2006, elles décident d’avoir ensemble un autre enfant. Elles se tournent vers une PMA en Belgique. C’est N. qui porte l’enfant. À sa naissance en octobre 2007, Rachel en devient la marraine. Elle arrête de travailler pour rester à la maison et élever l’enfant. Le couple se pacse quelques temps plus tard en 2009. «Il est comme mon fils, je ne vois pas de différence. Lui non plus n’en voyait pas, puisque c’est le dessin qu’il a fait quand il avait quatre ans.» Elle montre une photocopie d’un dessin d’enfant: il y a Maman, Maman Rachel, et les deux enfants. Une famille normale. «On a fait un parrainage civil, S. est le parrain de G.. Du point de vue du droit, ça ne veut rien dire, mais il y a une raison, une valeur symbolique pour dire que nous sommes une famille et que nous avons des liens.»
Le couple se sépare en mai 2012. Au départ et pendant l’été qui suit, Rachel s’occupe de G.: «Début août, mon ex-compagne m’a dit qu’elle se passerait de mes services. À partir de là, je n’ai plus été seule avec notre fils. Pour le voir, je devais aller faire les courses avec elle, ça ne ressemblait à rien. Il était distant quand j’arrivais, et ne voulait plus me lâcher quand je partais. En septembre, je lui ai dit que si on ne s’arrangeait pas à l’amiable, j’irais en justice. Elle a été très virulente au téléphone: “Si tu veux la guerre, tu vas l’avoir et tu ne verras plus jamais G.”.»
UNE FAMILLE MONOPARENTALE PLUTÔT QU’HOMOPARENTALE
Rachel poursuit: «L’affaire est passée au TGI de Créteil et en décembre 2013, la juge des affaires familiales a décidé de m’octroyer une garde partagée et a même condamné mon ex-compagne à me verser 1500 euros. C’était un jugement exemplaire qui prenait en compte le fait que G. avait grandi avec moi.» Rachel pense voir le bout du tunnel, mais N. fait appel. Les relations entre les deux femmes s’enveniment: «Les tentatives de médiation échouent. Elle pleure devant lui en venant le chercher et ce chantage fonctionne. C’était épuisant psychologiquement.» La cour d’appel rend son jugement en juin 2014 et infirme le jugement du TGI. Selon Rachel, la cour d’appel, même si elle a reconnu un lien affectif légitime vis à vis de son fils, a préféré une famille monoparentale à une famille homoparentale. Elle se souvient de l’audience, «d’un fond d’homophobie» face à la présidente: «Pour moi, la “Manif pour tous” a gagné. Ça n’a pas dit clairement son nom, mais c’est ça: S’il faut choisir, il faut mieux un enfant seul avec sa mère que de reconnaître une famille homoparentale.»
C’est sans conviction que Rachel poursuit alors le combat, et se tourne vers la cour de cassation qui rend son verdict en septembre 2015: «Je suis allée en cassation en sachant que j’allais perdre. Je ne savais pas que j’allais perdre à ce point là: j’ai été condamnée à lui verser 3000 euros, alors qu’on a des revenus à l’opposé.»
DU TEMPS ET DE L’ARGENT
Les démarches sont longues, moralement éprouvantes… et très coûteuses: «La justice a un coût phénoménal, constate Rachel Messaoui qui estime à 27 000 euros ses dépenses depuis le début de la procédure. Aujourd’hui elle se tourne avec son avocate Me Audrey Kubacki vers son dernier espoir, la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH), avec la conscience malgré tout que l’issue est très incertaine. Sa requête a été déposée en avril dernier. Il faut compter pas loin d’un an pour savoir si elle est acceptée. «90% des requêtes sont rejetées». La situation de Rachel Messaoui est loin d’être inédite, selon son avocate. «Mais dans certains cas, le parent finit pas se lasser de la longueur de la procédure, explique-t-elle. Car une fois portées devant la justice, ces affaires mettent des années à aboutir. La décision du juge des affaires familiales s’applique, même si on forme un appel à la Cour. Le délai avant l’audience en cour d’appel peut aller jusqu’à un an, plus encore en région parisienne. Un moyen pour le parent biologique de jouer la montre pour pousser l’autre parent à abandonner.»
Jusqu’ici Rachel s’accroche, refuse d’abandonner. Mais même épaulée par l’association féministe Les Effrontées, elle se sent seule et surtout, elle déplore que son vécu, comme celui d’autres mères sociales privées de leur enfant, soit passé sous silence: «Je pense que les gens ne sont pas prêts à entendre mon histoire. Il y a une espèce d’angélisme du super couple homo, qui serait peut-être même supérieur au couple hétéro. On aime encore raconter de belles histoires, alors on ne va pas jeter le discrédit en racontant une histoire qui est horrible. Une histoire qui peut arriver tous les jours avec des hétéros.» A-t-elle des regrets?: «On ne va pas refaire l’histoire mais j’étais très naïve, concède-t-elle. J’ai été honnête et ça je m’en félicite, je n’ai rien à me reprocher… mais ce n’est pas ça qui gagne.»
DES FAMILLES COMME LES AUTRES
Pour Nathalie Allain-Djerrah, présidente de l’association homoparentale Les Enfants d’Arc en ciel, il est important de ne pas occulter cette réalité de certaines familles: «À l’association, on insiste sur le fait que les familles homoparentales sont des familles comme les autres, que les parents dans les familles homoparentales ne sont ni plus ni moins bons que les autres, et que, oui les séparations, ça existe. Certains ont envie de montrer une image parfaite, mais la majorité des familles ont surtout une volonté d’intégration, pas celle d’être les meilleurs parents.»
Céline: «Un cas comme le mien n’a jamais été jugé.»
Au téléphone, Céline Boulanger parle d’une voix vive, pleine de conviction et d’entrain. Malgré son ton enjoué et l’énergie qu’on perçoit au bout du fil, Céline mène, tout comme Rachel, un combat qui dure depuis plusieurs années pour obtenir le droit d’être considérée comme la mère de son enfant.
Céline et son ex-compagne sont allées en Belgique pour avoir un enfant. Après quatre ans de tentatives, leur fille, L., est née en janvier 2010. Céline entreprend alors en 2011 les démarches pour obtenir la délégation partage d’autorité parentale (DPAP), seul moyen pour elle d’avoir une reconnaissance légale de son rôle auprès de sa fille, reconnaissance qu’elle obtient.
En 2014, le couple se sépare et s’entend sur une garde «à l’amiable». Mais rapidement, Céline voit bien qu’en tant que mère sociale, elle n’a aucune garantie d’avoir des droits quant à la garde de sa fille et sent que la situation lui échappe. «On me sucrait les gardes de L. Je n’avais aucune sécurité.» D’autant plus qu’entre temps, sa compagne a rencontré un homme avec qui elle veut s’installer… et qui projette de reconnaître l’enfant. Céline décide de se tourner vers la justice pour faire valoir ses droits. L’audience a lieu fin 2014 au TGI d’Amiens. En janvier 2015, la justice statue en première instance que Céline peut avoir la garde de L. … mais elle perd du même coup les droits que procuraient la DPAP. «Mon avocate m’a conseillée de faire appel parce que c’était une situation vraiment paradoxale.» Pour Me Zineb Abdellatif, l’avocate de Céline, accorder un droit de visite et d’hébergement tout en retirant la DPAP est tout simplement une aberration: «Imaginons qu’il faille emmener l’enfant à l’hôpital… mais que Céline ne dispose pas de son carnet de santé, s’agace-t-elle. C’est comme donner des baskets à un cul-de-jatte et lui dire de courir un 100 mètres.» En octobre 2015, Céline parvient à récupérer ses droits en appel, mais son ex-compagne dépose un pourvoi en cassation. Le dossier de Céline est complexe et inédit: «Un cas comme le mien n’a jamais été jugé, confie-t-elle, le juge a donc des difficultés à se prononcer, car ça pourrait faire jurisprudence.» Selon Me Zineb Abdellatif, la cour de cassation s’est souvent montrée favorable aux couples de même sexe. Elle reste confiante, mais ne veut pas présager du dénouement: «S’il le faut, nous irons à la CEDH», ajoute-t-elle.
UNE GARDE, MAIS TOUJOURS DES DIFFICULTÉS
Les démarches sont longues et coûteuses. Côté finances, Céline a reçu de l’aide de l’association homoparentale Les Enfants d’Arc-en-ciel, qui a partagé auprès de ses adhérent.e.s une cagnotte en ligne destinée à récolter des fonds pour le financement de ses démarches, également en partie payées par l’association elle-même. Pour le moment, en attendant le jugement de la cour de cassation, c’est celui de la cour d’appel qui s’applique. Si Céline voit sa fille et la garde un week-end sur deux et la moitié des vacances scolaires, la situation n’est pas réglée pour autant, ni facile à vivre: «Quand elle n’est pas avec moi, je n’ai aucune nouvelle de L., mon ex-compagne m’empêche de lui parler au téléphone, et quand je demande des nouvelles, elle me dit que ça ne me regarde pas. Je ne sais rien de la vie de ma fille.» Dernièrement, Céline s’est doutée que son ex comptait changer leur fille d’école. Elle s’est donc tournée vers le rectorat et a réussi à obtenir qu’aucune décision ne soit prise sans son accord. Mais d’autres problèmes demeurent dans des situations de la vie de tous les jours: «L. n’est pas rattachée à ma sécu, résultat, si quelque chose lui arrive, si elle se blesse, si elle est malade, je n’ai aucun droit sur elle.»
UNE AUTRE SOLUTION?
Aujourd’hui, le compagnon de l’ex-compagne de Céline a reconnu L. Céline ignore cependant s’il a obtenu l’autorité parentale, celle-ci pouvant être obtenue seulement si la demande a été formulée avant que l’enfant atteigne un an. Pour réussir à obtenir une reconnaissance de son lien avec sa fille, Céline a aussi essayé de faire reconnaitre la filiation par possession d’état. Cette démarche juridique permet à un tiers de faire reconnaître son lien familial avec un enfant. Une procédure judiciaire, qu’il est possible de contester. Céline a fait une tentative en 2015, qui a cependant échoué. Les motifs invoqués par la juge du TGI d’Amiens sont que Céline ne peut «bénéficier de la présomption de paternité» et que «le droit français ne permet pas la reconnaissance d’un enfant par deux parents de même sexe, la notion de mère d’intention […] n’est pas prévue par les textes.» Selon Zineb Abdellatif, pour obtenir la filiation par possession d’état, Céline devra de toute manière contester la paternité de l’homme qui a reconnu sa fille.
Son but, au final, est d’adopter sa fille: «Pour l’instant, je ne peux pas l’adopter mais je le ferai! Je ne lâcherai jamais, je vais m’accrocher.» Un objectif difficilement atteignable, selon son avocate… du moins, pour le moment: «Céline pourra adopter sa fille, mais quand elle sera majeure» affirme-t-elle. Céline tente de rester sereine et envisage aujourd’hui de fonder une famille avec son actuelle compagne. Pourtant son histoire et son combat pour obtenir le droit de garde de sa fille est pesant. «Moralement c’est difficile, ça fait peser des tensions dans le couple», explique-t-elle. Nathalie, sa compagne actuelle peut le confirmer: «Quand j’ai rencontré Céline, elle était déjà en procédure, donc j’ai toujours connu cette situation, confie-t-elle à Yagg. Pour vivre ce qu’on vit, il faut être un couple soudé, savoir ne pas faire l’amalgame entre l’enfant et ce qui se passe avec l’autre parent. Au quotidien, on vit avec une épée de Damoclès. Quand on n’est pas dans cette situation, on ne se rend pas compte à quel point ça peut être dur moralement. De voir sa compagne aller au tribunal, aller à la gendarmerie. De tout vivre et de ne jamais être écoutée.» Pour Nathalie, il ne faut pas rester isolé dans cette situation: «Nous avons été énormément soutenues moralement et financièrement par les associations. Les personnes qui rencontrent aussi ces problèmes ne doivent pas hésiter à se tourner vers elles.»
DES DRAMES HUMAINS
Les séparations et les conflits qu’elles peuvent générer, l’association Les Enfants d’Arc en ciel aborde cette question depuis longtemps avec ses adhérent.e.s, lors de rencontres conviviales, ou pendant des ateliers thématiques lors des week-ends d’assemblée générale: «Ce n’est pas un besoin nouveau, on voit ces situations depuis bien avant 2013, insiste Nathalie Allain-Djerrah. Certains couples de femmes se sont arrangés en garde alternée, sans dispositif juridique. La mère sociale n’a alors aucun statut, ni droits, ni devoirs.» Une situation fragile et précaire qui peut voler en éclats dans le cas d’un conflit entre les deux mères. «D’un point de vue juridique, la mère biologique est la mère légale, elle a donc tous les droits. Ce déséquilibre juridique peut renforcer les inégalités, avec le risque, en cas de conflits, d’aboutir à des situations inextricables, comme du chantage.» La présidente des Enfants d’Arc-en-ciel parlent de «drames humains» pour ces femmes privées de voir l’enfant qu’elles ont élevé au même titre que la mère biologique. «Ce sont avant tout des conflits entre adultes. L’intervention d’une autorité juridique permet de replacer l’intérêt de l’enfant» explique Nathalie Allain-Djerrah. Oui, il faudrait que la loi évolue, concède de son côté Céline: «Mais j’ai toujours dit qu’au départ, c’est humain. Si l’humain était plus intelligent, je n’en serais pas là. Car la loi qui nous empêchait d’avoir un enfant, mon ex-compagne s’en sert désormais pour m’empêcher de voir ma fille.»
Manque aujourd’hui une simplification de la reconnaissance des familles homoparentales pour sécuriser les enfants. Pour Me Zineb Abdellatif, il aurait fallu aller beaucoup plus loin au moment du vote sur le mariage pour tous pour combler ce «vide juridique» qui entraîne tant de difficultés pour Rachel ou pour Céline. «La société civile est prête, assure quant à elle Nathalie Allain-Djerrah. Quand on parle de ces situations avec le grand public, les gens sont étonnés parce qu’ils imaginent que tout a été réglé en 2013 avec le mariage pour tous. Ils trouvent cela ubuesque. Et l’argument de la crainte des mouvements contestataires ne sont que des prétextes pour cacher la vision rétrograde de la famille qu’a le gouvernement.»
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